Nouvelles du commerce
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L’ACIA lance un projet pilote pour réduire le taux d’inspection des pommes cultivées aux États Unis
L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a lancé un projet pilote agroalimentaire de trois ans dont l’objectif est… Lisez-en davantage
L’ASFC a terminé son enquête sur le réexamen relatif à l’expiration de l’ordonnance visant les pommes de terre entières
Le 29 avril 2015, le président de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a terminé son enquête… Lisez-en davantage
L’Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) rappelle aux importateurs de végétaux les modifications réglementaires qui seront bientôt apportées
L’Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) du U.S. Department of Agriculture (USDA) a publié un message aux… Lisez-en davantage
Le poste frontalier de la CBP-Champlain annonce des travaux de construction sur l’Interstate-87 : la circulation des camions de large dimension sera perturbée
Le poste frontalier de la U.S. Customs and Border Protection (CBP) de Champlain, dans l’État de New York,… Lisez-en davantage
Le Tribunal canadien du commerce extérieur lance une enquête d’intérêt public sur les barres d’armature pour béton en provenance de la Chine, de la Corée et de la Turquie
Le 9 janvier 2015, le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal) a conclu que le dumping des… Lisez-en davantage
L’ACIA éliminera graduellement la réglementation relative aux formats de contenants normalisés
L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) annonce la mise en place d’une approche graduelle pour déréglementer les formats… Lisez-en davantage
L’ACIA publie une nouvelle version provisoire de la Loi sur la salubrité des aliments au Canada à des fins de consultation
L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a publié une autre version provisoire du texte de la Loi sur… Lisez-en davantage
La taxe à l’exportation sur le bois d’œuvre résineux demeure inchangée pour mai 2015
Conformément à l’Accord sur le bois d’œuvre résineux de 2006, l’élément déclencheur d’une réduction des taux d’imposition à… Lisez-en davantage
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) annonce des changements au programme d’Autorisation préalable d’importation de véhicules
L’ASFC a publié l’Avis des douanes 15-013 présentant les changements apportés à son programme d’Autorisation préalable. Transports Canada a… Lisez-en davantage
Le département de l’Agriculture des États-Unis (USDA) met à jour les exigences liées à l’importation de volaille canadienne
Le vendredi 10 avril, les services vétérinaires de l’Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) du département de… Lisez-en davantage