Le Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (mobiles et stationnaires) et à allumage commandé ont récemment été publiés dans la Gazette du Canada, partie II. Le Règlement est également disponible dans le registre de la LCPE.
Le but du Règlement est de réduire le smog causé par les émissions de polluants atmosphériques provenant de gros moteurs à allumage commandé et de moteurs à allumage par compression stationnaire en établissant des normes d’émission conformes à celles de l’Agence de protection de l’environnement (Environmental Protection Agency, EPA) des États-Unis (É.-U.). Plus précisément, le règlement introduira des normes d’émissions conformes aux normes de niveau 2 de l’EPA des É-U. pour les gros moteurs mobiles à allumage commandé et aux normes de niveau 4 de l’EPA des É-U. pour les moteurs stationnaires à allumage par compression. Le Règlement offrira également une flexibilité sous forme de normes moins strictes de niveau 2 ou 3 pour les moteurs stationnaires à allumage par compression destinés à être utilisés dans des endroits éloignés ou comme sources d’électricité de secours ou d’urgence. Les normes d’émission pour les moteurs mobiles hors route à allumage par compression, telles qu’elles existent dans le Règlement sur les émissions des moteurs non routiers à allumage par compression, sont maintenues dans le Règlement.
Quels produits seraient assujettis au Règlement?
Le Règlement s’appliquera aux moteurs mobiles à allumage par compression (mobile compression-ignition, MCI), aux gros moteurs à allumage commandé (large spark-ignition, LSI) et aux moteurs stationnaires à allumage par compression (stationary compression-ignition, SCI) importés au Canada ou fabriqués au Canada. Les moteurs MCI se trouvent généralement dans les machines utilisées dans les applications agricoles, de construction, forestières et minières. Les moteurs LSI produisent plus de 19 kW (25 HP) de puissance et sont couramment utilisés dans les machines mobiles hors route comme les chariots élévateurs à fourche et les surfaceuses de glace. Les moteurs SCI ont un déplacement de moins de 30 litres par cylindre et sont couramment utilisés pour fournir de l’électricité dans les communautés éloignées, pour faire fonctionner les pompes à incendie, comme source d’énergie de secours pour les bâtiments, et pour alimenter les systèmes d’irrigation, les pompes à eau, les compresseurs, etc.
Le règlement entrera en vigueur le 4 juin 2021. Les nouvelles normes s’appliqueront aux moteurs LSI et SCI fabriqués à compter de cette date. En ce qui concerne les moteurs MCI, aucun changement n’a été apporté aux normes du Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression. De plus, les modèles de moteurs MCI des années 2006 et des années ultérieures doivent respecter les normes d’émissions applicables en vigueur au moment de leur fabrication.
Il convient de noter que le Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression actuel continue de s’appliquer jusqu’à l’entrée en vigueur du nouveau Règlement.
Invitation à un webinaire
Nous aimerions vous inviter à un webinaire qui aura lieu via Webex. Le webinaire sera offert en anglais le 9 février 2021 de 13 h à 14 h 30 HNE et en français le 11 février 2021 de 13 h à 14 h 30 HNE. Au cours de ce webinaire, nous présenterons un aperçu des principaux changements apportés au Règlement depuis la publication de la proposition en mars 2019. Le webinaire couvrira des sujets liés aux moteurs diesel mobiles, aux gros moteurs à allumage commandé et aux moteurs diesel stationnaires.
Si vous souhaitez participer à l’un des webinaires, veuillezenvoyer un courriel, d’ici le 2 février 2021 et indiquer à quelle séance vous souhaitez participer.
Veuillez noter que nous inclurons une partie de FAQ au webinaire. Pour toutes questions relatives au Règlement auxquelles vous aimeriez obtenir des réponses dans le cadre du webinaire, veuillez les soumettre par courriel d’ici le 2 février 2021.
| Stéphane Couroux Directeur Division du transport Direction générale de l’énergie et des transports Environnement et changement climatique Canada | Matthew Cloutier Directeur par intérim Division de l’électricité et de la combustion Direction générale de l’énergie et des transports Environnement et changement climatique Canada |