Le Bureau de l’alcool, du tabac, des armes à feu et des explosifs (Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms, and Explosives, ATF) a publié sa liste annuelle
des explosifs pour lesquels il a été établi qu’ils doivent être visés par le Code des États-Unis (USC) pertinent. La liste entre en vigueur le 2 janvier 2020.
Les matières explosives sont notamment les suivantes :
- dynamite et autres explosifs détonants
- poudre noire
- pastilles de poudre
- explosifs d’amorçage
- détonateurs
- mèches de sécurité
- inflammateurs
- cordeaux détonants
- cordeaux allumeurs
- allumeurs
Veuillez consulter l’avis du Federal Register pour obtenir la liste complète.
Un permis fédéral d’explosifs émis par l’ATF est nécessaire pour importer, distribuer, expédier et transporter des matières explosives dans le commerce entre les États ou à l’étranger. Toute personne qui expédie, transporte, fait transporter ou reçoit des matières explosives doit détenir une licence ou un permis.
La nouvelle liste est la même que celle de 2018, sauf pour l’ajout de 4 explosifs.
- Sulfure de dipicryl, et son synonyme Sulfure d’hexanitrodiphényle
- Nitrotriazolone, et son synonyme 3-nitro-1,2,4-triazol-5-one
- Acide trinitrobenzènesulfonique, et son synonyme acide picryl sulfonique
- Trinitrofluorénone
Si vous avez des questions concernant la liste des matières explosives 2019 de l’ATF, Livingston peut vous aider! Veuillez communiquer avec votre gestionnaire de comptes de Livingston ou avec notre Service des affaires réglementaires, à [email protected]