La référence de classement SH pour les fournitures médicales en lien avec la COVID-19 a récemment été mise à jour, avec un format plus structuré et convivial, de manière à inclure davantage de produits pouvant être requis selon l’opinion professionnelle et l’expérience de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) en santé publique et l’Organisation mondiale des douanes (OMD).
La première référence de classement SH pour les fournitures médicales en lien avec la COVID-19, publiée par l’OMD dans la section de son site Web prévue à cet effet il y a deux semaines, se voulait une réponse initiale du secrétariat pour aider les pays à lutter contre la propagation de la COVID-19.
La liste initiale contenait le classement des produits essentiels requis, comme des trousse d’essai pour le diagnostic de la COVID-19, des masques, certains types d’équipement de protection individuelle et d’appareils médicaux, tels que des respirateurs et des appareils d’oxygénation par membrane extracorporelle (extracorporeal membrane oxygenation – ECMO), du matériel de consommation et des produits désinfectants pouvant être utilisés pour la prévention et le traitement de la maladie.
La dernière modification allonge cette liste afin d’inclure un plus grand éventail d’équipements et de fournitures médicaux requis à titre d’articles essentiels par l’OMS, comme des concentrateurs d’oxygène et des trousses de prélèvement d’échantillons.
La liste des fournitures médicales classées par code SH a été grandement appréciée par les parties prenantes et a été prise en compte par les gouvernements lorsqu’ils ont préparé leurs actions afin de sécuriser et de faciliter le commerce de ces fournitures. Elle sert de base pour cibler le mouvement transfrontalier des produits requis pendant la pandémie, pour appliquer des politiques d’exonération des contingents tarifaires ou non tarifaires, pour surveiller les fournitures contrefaites et lutter contre ces dernières et même pour prendre des mesures adaptatives pour corriger les pénuries.
La liste mise à jour est fournie à titre indicatif afin de faciliter le classement des fournitures médicales en lien avec la COVID-19 à l’échelle internationale (numéro SH à 6 chiffres). Les opérateurs économiques sont invités à chercher conseil auprès des administrations douanières pertinentes en lien avec le classement à l’échelle nationale (7 chiffres ou plus) ou dans le cas d’un écart entre leurs pratiques et cette liste.
La liste se divise en sections de la manière suivante :
Section I. Trousses d’essai de la COVID-19/ Instruments et appareils pour tests de diagnostic 2
Section II. Vêtements de protection et articles similaires
Section III. Désinfectants et articles pour la stérilisation
Section IV. Équipement d’oxygénothérapie et oxymètres de pouls
Section V. Autres appareils et dispositifs médicaux
Section VI. Autres matériel de consommation médicale
Section VII. Véhicules
Section VIII. Autre
La deuxième édition de la liste de classement SH pour les fournitures médicales en lien avec la COVID-19 se trouve sur la page de l’OMD consacrée à la COVID-19.