L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a publié une version révisée de « L’exportation de marchandises du Canada : un guide pratique ». Le guide est maintenant disponible sur le site Web de l’ASFC. Le guide donne une vue d’ensemble du processus d’exportation aux entreprises qui exportent des marchandises du Canada et accorde une importance particulière aux obligations de déclaration des exportateurs.
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) veille à ce que les exportateurs et les transporteurs comprennent et respectent les lois, les règlements, les politiques, les procédures et les processus nationaux en matière d’exportation de marchandises. De plus, l’ASFC contribue à préserver la réputation commerciale du Canada en s’assurant que les exportations respectent les ententes et les conventions internationales ratifiées par le Canada.
Pour de plus amples renseignements :
- Liste de contrôle visant l’exportation de marchandises commerciales du Canada
- Liste des autres ministères et organismes gouvernementaux : Liste de référence pour les exportateurs
- Renseignements pour les exportateurs : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/export/menu-fra.html