En ce qui concerne les ordonnances instituant des droits antidumping et compensateurs sur le bois d\u2019\u0153uvre r\u00e9sineux, et conform\u00e9ment aux r\u00e8glements en vigueur, les parties touch\u00e9es doivent pr\u00e9senter au d\u00e9partement du Commerce leur intention d\u2019accepter ou de refuser de pr\u00e9senter une demande d\u2019examen administratif.<\/p>\n
Suite \u00e0 un m\u00e9mo du DOC dat\u00e9 le 28\u00a0janvier 2019, la date limite de soumission a \u00e9t\u00e9 prolong\u00e9e jusqu’au 28 f\u00e9vrier 2019<\/strong>.<\/p>\n R1. Un examen administratif est un processus gr\u00e2ce auquel le d\u00e9partement du Commerce demande et obtient, de la part des exportateurs ou des producteurs, des renseignements relatifs aux ventes et aux co\u00fbts, dans le but de d\u00e9terminer le taux des droits antidumping et des droits compensateurs pour les entr\u00e9es pendant la p\u00e9riode de l\u2019examen, dans ce cas-ci du 28 avril 2017 au 31 d\u00e9cembre 2018 (droits compensateurs) et du 30 juin 2017 au 31 d\u00e9cembre 2018 (droits antidumping).<\/p>\n Lorsque les marchandises vis\u00e9es par un ordre de droits antidumping et\/ou compensateurs entrent aux \u00c9tats-Unis, l\u2019importateur doit effectuer des d\u00e9p\u00f4ts en esp\u00e8ces \u00e9quivalents aux droits antidumping estim\u00e9s. Le montant des droits estim\u00e9s s\u2019appuie sur le plus r\u00e9cent taux des droits antidumping et\/ou compensateur appliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019exportateur ou au producteur des marchandises.<\/p>\n Dans le cadre d\u2019un examen des droits antidumping et compensateur par le d\u00e9partement du Commerce, si le taux courant des droits est inf\u00e9rieur au taux estim\u00e9, le d\u00e9partement du Commerce demandera au Service des douanes et de la protection des fronti\u00e8res de rembourser le trop-pay\u00e9 plus int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n Si le taux courant des droits antidumping et\/ou compensateur est plus \u00e9lev\u00e9 que le taux estim\u00e9, le d\u00e9partement du Commerce demandera au Service des douanes et de la protection des fronti\u00e8res de facturer la diff\u00e9rence plus int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019importateur. Dans le cas du bois d\u2019\u0153uvre r\u00e9sineux, les demandes doivent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es et re\u00e7ues par le d\u00e9partement du Commerce au plus tard le 31 janvier 2019. De plus, les demandes doivent \u00eatre signifi\u00e9es \u00e0 toutes les parties int\u00e9ress\u00e9es sur la liste de service.<\/p>\n R2. R3. Si un examen administratif n\u2019est pas demand\u00e9, toutes les importations \u00e0 valeur en douane ind\u00e9termin\u00e9e de la marchandise en question seront consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9coul\u00e9es \u00e0 l\u2019entr\u00e9e \u2014 c\u2019est-\u00e0-dire que l\u2019on pr\u00e9sumera que le taux du d\u00e9p\u00f4t en esp\u00e8ces est le taux courant du dumping ou de la subvention. De plus, les taux de d\u00e9p\u00f4t en esp\u00e8ces pour toutes les entreprises non examin\u00e9es restent les m\u00eames si l\u2019exportateur ou le producteur ne participe pas \u00e0 un examen administratif.<\/p>\n R4. En attente de la d\u00e9cision du d\u00e9partement du Commerce dans le cadre d\u2019un examen annuel, tout \u00e9coulement des marchandises admises sujettes aux droits antidumping et\/ou compensateur sera suspendu par le Service des douanes et de la protection des fronti\u00e8res. En acceptant, vous \u00eates consid\u00e9r\u00e9 comme un r\u00e9pondant volontaire, et l\u2019\u00e9coulement de vos marchandises admises sera suspendu jusqu\u2019\u00e0 ce que soit connu le r\u00e9sultat de l\u2019examen administratif. \u00c0 la fin de l\u2019examen, le d\u00e9partement du Commerce \u00e9mettra un taux d\u2019\u00e9valuation final et demandera au Service des douanes et de la protection des fronti\u00e8res de liquider toutes les importations \u00e0 valeur en douane ind\u00e9termin\u00e9e selon les droits d\u2019\u00e9valuation finaux d\u00e9termin\u00e9s. La responsabilit\u00e9 finale peut diff\u00e9rer du montant d\u00e9pos\u00e9 seulement si l\u2019exportateur ou le producteur participe \u00e0 l\u2019examen administratif.<\/p>\n R5. Les exportateurs ou les producteurs qui participent (qui acceptent) et qui sont choisis pour un examen administratif sont consid\u00e9r\u00e9s comme des r\u00e9pondants obligatoires. Ils seront assujettis aux m\u00eames exigences qu\u2019un exportateur ou un producteur initialement s\u00e9lectionn\u00e9 par le d\u00e9partement du Commerce dans le cadre d\u2019un examen individuel.<\/p>\n Ils devront aussi soumettre les r\u00e9ponses \u00e0 toute demande d\u2019information du d\u00e9partement du Commerce. Le taux d\u2019\u00e9valuation final reste alors en vigueur pour toutes les entr\u00e9es futures, jusqu\u2019\u00e0 la publication des r\u00e9sultats finaux du prochain examen administratif auquel l\u2019exportateur ou le producteur participe.<\/p>\n Il est important de r\u00e9pondre, comme demand\u00e9, de la mani\u00e8re la plus compl\u00e8te et la plus pr\u00e9cise. Ceux qui acceptent, mais qui ne r\u00e9pondent pas en temps opportun et ad\u00e9quatement peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme ayant entrav\u00e9 le processus et donc recevoir des droits d\u2019\u00e9valuation finaux d\u00e9favorables.<\/p>\n R6. Les exportateurs ou les producteurs qui participent (qui acceptent) et qui ne sont pas choisis pour un examen administratif sont consid\u00e9r\u00e9s comme des r\u00e9pondants volontaires.<\/p>\n Les r\u00e9pondants volontaires pourraient devoir r\u00e9pondre aux demandes d\u2019information du d\u00e9partement du Commerce.<\/p>\n Un peu comme c\u2019est le cas dans le cadre de l\u2019examen administratif sur le bois d\u2019\u0153uvre r\u00e9sineux de 2005, le d\u00e9partement du Commerce peut \u00e9mettre une lettre adress\u00e9e \u00e0 toutes les entreprises qui ont accept\u00e9 de participer, demandant la production et la quantit\u00e9 totales de la marchandise sujette export\u00e9e aux \u00c9tats-Unis pendant la p\u00e9riode d\u2019examen.<\/p>\n En fonction des informations disponibles, le d\u00e9partement du Commerce d\u00e9terminera le taux d\u2019\u00e9valuation final et il calculera le montant total des droits dus sur les entr\u00e9es au cours de la p\u00e9riode d\u2019examen.<\/p>\n Il est important de r\u00e9pondre, comme demand\u00e9, de la mani\u00e8re la plus compl\u00e8te et la plus pr\u00e9cise. Ceux qui acceptent, mais qui ne r\u00e9pondent pas en temps opportun et ad\u00e9quatement peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme ayant entrav\u00e9 le processus et donc recevoir des droits d\u2019\u00e9valuation finaux d\u00e9favorables.<\/p>\n R7. La r\u00e9glementation indique que les demandes d\u2019examens administratifs des droits antidumping et\/ou compensateur doivent \u00eatre re\u00e7ues pendant le mois anniversaire de l\u2019ordonnance. Dans les cas relatifs au bois d\u2019\u0153uvre r\u00e9sineux, ce serait au cours du mois de janvier.<\/p>\n R8. Les droits antidumping\/compensatoires seront \u00e9valu\u00e9s au dernier taux de d\u00e9p\u00f4t (refus) ou au taux final d\u00e9termin\u00e9 par l\u2019examen administratif (acceptation).<\/p>\n R9. Dans le cadre du premier examen administratif en lien avec toute ordonnance, il n\u2019y aura pas d\u2019\u00e9valuation des droits antidumping ou compensateurs sur les marchandises assujetties admises, ou sorties de l\u2019entrep\u00f4t, \u00e0 des fins de consommation pendant la \u00ab p\u00e9riode d\u2019\u00e9cart \u00bb en mati\u00e8re de mesures provisoires pertinentes pour l\u2019ordonnance, si une telle p\u00e9riode d\u2019\u00e9cart s\u2019applique \u00e0 la p\u00e9riode d\u2019examen.<\/p>\n R10. Une p\u00e9riode de d\u00e9calage est une p\u00e9riode de temps comprise entre l\u2019expiration de la fin des mesures provisoires, m\u00eame si elle est prolong\u00e9e, et la publication de la d\u00e9termination finale de la Commission am\u00e9ricaine du commerce international (le d\u00e9but des droits d\u00e9finitifs) pendant laquelle le d\u00e9partement du Commerce ne peut exiger du Service des douanes et de la protection des fronti\u00e8res qu\u2019elle collecte des d\u00e9p\u00f4ts en esp\u00e8ces, des obligations ou d\u2019autres valeurs mobili\u00e8res.<\/p>\n R11. Cette question n\u2019est pas abord\u00e9e dans la r\u00e9glementation et aucune prolongation n\u2019est pr\u00e9vue dans les lignes directrices du d\u00e9partement du Commerce. Conform\u00e9ment aux usages, les dates limites \u00ab devraient \u00eatre \u00bb prolong\u00e9es d\u2019une dur\u00e9e \u00e9quivalente \u00e0 la fermeture du d\u00e9partement du Commerce, mais nous devons mettre l\u2019accent sur le fait que la diff\u00e9rence entre temps \u00ab r\u00e9glement\u00e9 \u00bb et temps relevant du \u00ab bon sens \u00bb r\u00e9v\u00e8le souvent une divergence de cadre temporel. Nous vous conseillons de d\u00e9poser la demande au plus tard \u00e0 la date limite du 31 janvier 2019 afin de vous assurer de respecter l\u2019ensemble des normes r\u00e9glementaires.<\/p>\n R12. Les r\u00e9sultats pr\u00e9liminaires doivent \u00eatre produits par le d\u00e9partement du Commerce dans les 245 jours suivant le dernier jour du mois anniversaire de l\u2019ordonnance ou de l\u2019accord de suspension pour lequel l\u2019examen administratif est demand\u00e9, et les r\u00e9sultats finaux de l\u2019examen sont dus dans les 120 jours suivant la date \u00e0 laquelle l\u2019avis de r\u00e9sultats pr\u00e9liminaires a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 dans le registre f\u00e9d\u00e9ral. R13. Pour participer, vous devriez communiquer avec votre conseiller juridique. En raison de la nature de l\u2019initiation des demandes et des questions qui s\u2019ensuivent, ces personnes sont expertes dans ce domaine sp\u00e9cifique du droit commercial et sont les mieux outill\u00e9es pour vous guider. Elles peuvent entre autres vous fournir les lettres et instructions n\u00e9cessaires pour soumettre vos demandes par l\u2019entremise du site Web ACCESS.<\/p>\n \u00c0 titre d\u2019information, toutes les demandes d\u2019examen administratif doivent \u00eatre produites par voie \u00e9lectronique par l\u2019entremise de l\u2019Antidumping and Countervailing Duty Centralized Electronic Service System (ACCESS) \u00e0 partir du site Web de l\u2019Enforcement and Compliance\u2019s ACCESS \u00e0 l\u2019adresse http:\/\/access.trade.gov. De plus, une copie de chaque demande doit \u00eatre signifi\u00e9e au demandeur et \u00e0 chaque exportateur ou producteur identifi\u00e9 dans la demande et ces parties sont connues du conseiller juridique. R14. Oui, c\u2019est possible. Si vous avez d\u00e9j\u00e0 fait une demande d\u2019examen, cette demande peut \u00eatre retir\u00e9e dans les 90 jours suivant la date de publication de l\u2019avis d\u2019initiation de l\u2019examen demand\u00e9. Ce r\u00e8glement pr\u00e9voit aussi que le d\u00e9partement du Commerce peut prolonger ce d\u00e9lai s\u2019il est raisonnable de le faire. R15. Oui, c\u2019est possible, mais il a des \u00e9tapes \u00e0 franchir et des documents \u00e0 fournir, comme suit :<\/p>\n * Demande de taux z\u00e9ro. Lorsque le Secr\u00e9taire effectue l\u2019examen administratif d\u2019un droit compensateur sur une base globale en vertu de l\u2019article 777A(e)(2)(B) de la Loi, le Secr\u00e9taire consid\u00e8re et examine les demandes d\u2019\u00e9valuation individuelle et de taux de d\u00e9p\u00f4t en esp\u00e8ces de z\u00e9ro dans la mesure du possible.<\/p>\n Un exportateur ou un producteur qui d\u00e9sire obtenir un taux z\u00e9ro doit soumettre :<\/p>\n (1) Une certification par l\u2019exportateur ou le producteur pr\u00e9cisant qu\u2019il a re\u00e7u des subventions compensatoires nettes de taux z\u00e9ro ou d\u2019importance mineure** pendant la p\u00e9riode d\u2019examen ;<\/p>\n (2) Si l\u2019exportateur ou le producteur a re\u00e7u une subvention compensatoire, les calculs qui d\u00e9montrent que le montant des subventions compensatoires nettes re\u00e7ues \u00e9tait d\u2019importance mineure** pendant la p\u00e9riode d\u2019examen ;<\/p>\n (3) Si l\u2019exportateur n\u2019est pas le producteur de la marchandise assujettie, les certifications de la part des fournisseurs et des producteurs de la marchandise assujettie indiquant que ces personnes ont re\u00e7u des subventions compensatoires nettes de taux z\u00e9ro ou d\u2019importance mineure** pendant la p\u00e9riode d\u2019examen ; et<\/p>\n (4) Une certification du gouvernement du pays touch\u00e9 indiquant que le gouvernement n\u2019a pas fourni \u00e0 l\u2019exportateur (ou au fournisseur de l\u2019exportateur) ou au producteur plus d\u2019une subvention compensatoire nette d\u2019importance mineure** pendant la p\u00e9riode d\u2019examen. ** \u00c0 titre d\u2019information, un taux \u00ab d\u2019importance mineure \u00bb est INF\u00c9RIEUR \u00e0 0,5 %. [19 CFR 351.106(c)(2)]<\/p>\n R16. Communiquez avec votre conseiller juridique afin d\u2019analyser vos activit\u00e9s d\u2019importation au cours de la p\u00e9riode d\u2019examen.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Q1. Qu\u2019est-ce qu\u2019un examen administratif?<\/h4>\n
Q2. Quels sont mes choix?<\/h4>\n
\n(1) Refuser [Ne rien faire]
\n(2) Accepter [Demander un examen administratif]<\/p>\nQ3. Quelles sont les cons\u00e9quences d\u2019un refus? [Ne rien faire]<\/h4>\n
Q4. Quelles sont les cons\u00e9quences d\u2019une acceptation? [Demander un examen administratif]<\/h4>\n
Q5. Que se passera-t-il si j\u2019accepte et suis choisi?<\/h4>\n
\nLe premier examen administratif couvrira, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les entr\u00e9es, les exportations ou les ventes pendant la p\u00e9riode allant de la date de suspension de la liquidation ou de suspension de l\u2019enqu\u00eate jusqu\u2019\u00e0 la fin du mois pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement le premier mois anniversaire. En fonction des informations soumises, le d\u00e9partement du Commerce d\u00e9terminera le taux d\u2019\u00e9valuation final et il calculera le montant total des droits dus sur les entr\u00e9es au cours de la p\u00e9riode d\u2019examen.<\/p>\nQ6. Que se passera-t-il si j\u2019accepte et que je ne suis pas choisi?<\/h4>\n
Q7. Combien de temps ai-je pour d\u00e9cider de participer ou non?<\/h4>\n
Q8. Nous avons pay\u00e9 diff\u00e9rents taux de droits antidumping\/compensatoires \u00e0 diff\u00e9rents moments\u2026 quel taux sera \u00e9valu\u00e9?<\/h4>\n
Q9. Comment le d\u00e9partement du Commerce tiendra-t-il compte de la \u00ab p\u00e9riode d\u2019\u00e9cart \u00bb relative au droit antidumping survenue le 27 d\u00e9cembre 2017 et de la \u00ab p\u00e9riode d\u2019\u00e9cart \u00bb relative au droit compensateur survenue du 28 ao\u00fbt 2017 au 27 d\u00e9cembre 2017?<\/h4>\n
Q10. Qu\u2019est-ce qu\u2019une \u00ab p\u00e9riode d\u2019\u00e9cart \u00bb?<\/h4>\n
Q11. La fermeture du gouvernement des \u00c9.-U. pourrait-elle affecter la date limite de l\u2019examen administratif?<\/h4>\n
Q12. Combien de temps un examen administratif dure-t-il?<\/h4>\n
\nVeuillez noter qu\u2019il existe des exceptions pouvant justifier le prolongement de ce d\u00e9lai :<\/p>\n\n
Q13. Avec qui devrais-je communiquer si je souhaite participer?<\/h4>\n
\n[19 CFR 351.303(f)(l)(i)]<\/p>\nQ14. Que faire si notre entreprise change d\u2019avis et ne souhaite plus participer \u00e0 un examen administratif apr\u00e8s avoir soumis la documentation visant \u00e0 d\u00e9marrer le processus ; est-ce possible de nous retirer (refuser)?<\/h4>\n
\n[19 CFR 351.213(d)(1)]<\/p>\nQ15. Qu\u2019en est-il si notre entreprise n\u2019a re\u00e7u aucune subvention du gouvernement du Canada, existe-t-il un moyen de demander un taux de droit compensateur de \u00ab 0 % \u00bb (taux z\u00e9ro) en vertu de l\u2019examen administratif?<\/h4>\n
\n* [19 CFR 351.213(k)]
\nL\u2019avis de votre conseiller juridique et la participation directe du gouvernement du Canada sont n\u00e9cessaires en lien avec le point 4.<\/p>\nQ16. Que devrais-je faire si je ne sais pas quoi faire?<\/h4>\n