Le ministère des Transports a publié un nouvel ordre interdisant le transport de piles au lithium à bord des aéronefs de passagers.
Depuis le 1er avril 2016, le transport de piles au lithium (emballées seules et à l’extérieur d’équipement) en tant que fret à bord d’aéronefs de passagers au Canada est interdit. L’ordre réduit les risques d’incendie potentiels posés par les piles au lithium. Une pile au lithium transportée en tant que fret qui surchauffe et prend feu peut provoquer une réaction en chaîne et enflammer d’autres piles.
Le nouvel ordre suit les recommandations de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et demeurera en vigueur jusqu’à ce que de nouvelles règles permanentes sur les piles au lithium soient intégrées au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
Les piles au lithium sont considérées comme des marchandises dangereuses au même titre que l’essence, le propane et l’acide sulfurique. Au Canada, l’envoi et l’importation de piles au lithium sont assujettis à la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses et ses règlements.
Transports Canada réglemente la manutention sécuritaire, l’offre de transport, le transport et l’importation de piles au lithium, en définissant les exigences en matière de classification, de documentation, d’étiquetage, d’emballage et de formation.
La conception et les types de piles au lithium doivent répondre aux critères du Manuel d’épreuves et de critères des Nations Unies pour un transport sécuritaire. Les expéditeurs et les importateurs doivent respecter les exigences établies dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses pour la manutention, l’offre de transport, le transport et l’importation de piles au lithium au Canada. Les exigences varient selon le mode de transport.
Vous trouverez d’autres renseignements sur le transport de marchandises dangereuses ici.